SMENO (MUTUELLE DES ETUDIANTS DU NORD ET DU NORD OUEST)
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45, Boulevard de la Liberté 59046 LILLE Cedex
N° de téléphone : 0320219300
Directeur de publication : Bruno Laplantine
Hébergeur :
OCITO
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SOMMAIRE :
Informations générales sur l’utilisation du Site
Informations générales sur les services du Site
Propriété Intellectuelle
Informatique et Libertés
Preuve
Loi applicable et juridiction compétente
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Propriété Intellectuelle
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Informatique et Libertés
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Preuve
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Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et le contenu du Site sont régis par la loi française.
Les parties conviennent que les différends qui viendraient à se produire à la suite ou à l’occasion des présentes, faute de pouvoir être réglés à l’amiable, seront soumis aux juridictions françaises compétentes.
